Conditions Générales

Introduction

Bienvenue dans la Communauté Project Nummus. Ces Conditions Générales ("Conditions") régissent votre utilisation de notre site web à www.projectnummus.com (le "Site") et des services, outils et informations fournis sur le Site. En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

Responsabilités de l'utilisateur

Conformité : Vous acceptez d'utiliser le Site en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables.

Activités interdites : Vous acceptez de ne pas vous engager dans une activité qui :

o Viole une loi ou une réglementation.

o Enfreint les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

o Perturbe ou interfère avec le Site ou les serveurs.

o Implique l'utilisation de systèmes automatisés pour accéder au Site.

o Tente d'obtenir un accès non autorisé à une partie du Site.

Respect de la propriété intellectuelle : Vous respecterez les droits de propriété intellectuelle des autres et n'utiliserez pas le contenu du Site sans autorisation.

Disponibilité du service

Disponibilité : L'accès au Site est fourni "en l'état" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que le Site sera toujours disponible sans interruption.

Modifications et interruptions : Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Site à tout moment sans préavis. Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages causés par ces modifications ou interruptions.

Conditions de compte

Création de compte : Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, il peut être nécessaire de créer un compte. Vous acceptez de fournir des informations précises et complètes lors de la création de votre compte.

Sécurité du compte : Vous êtes responsable de la confidentialité des informations de votre compte et de votre mot de passe. Vous acceptez de nous notifier immédiatement toute utilisation non autorisée de votre compte.

Résiliation de compte : Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre compte à notre discrétion, notamment en cas de violations de ces Conditions.

Propriété intellectuelle

Propriété : Nous possédons tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu et les matériaux sur le Site. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos et logiciels.

Licence : Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable pour accéder et utiliser le Site uniquement à des fins personnelles. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du Site sans notre autorisation.

Limitation de responsabilité

Exclusion de garantie : Nous ne garantissons pas que le Site sera exempt d'erreurs ou que les défauts seront corrigés. Nous ne faisons aucune représentation quant à l'exactitude ou la fiabilité du contenu du Site.

Responsabilité : Dans la mesure maximale permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de votre utilisation du Site.

Résolution des litiges

Arbitrage : Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles des lois d'arbitrage du Royaume-Uni. L'arbitrage se déroulera en anglais.

Renonciation aux actions collectives : Vous acceptez de résoudre tout litige sur une base individuelle et non dans le cadre d'une action collective ou représentative.

Modifications des Conditions : Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Lorsque nous apportons des modifications, nous mettrons à jour la date de "Dernière mise à jour" en haut de ce document. En continuant d'utiliser le Site après de telles modifications, vous acceptez d'être lié par les Conditions mises à jour.

Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [email protected]